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Marques déposées par la société S.I.C.A
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ROSIERS DE L'OCEAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROSIERS DE L'OCEAN
S.I.C.A.

Numéro de dépôt :
3460795
Date de dépôt :
06/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
06/11/2016
ROSIERS DE L\'OCEAN de S.I.C.A

Présentation de la marque ROSIERS DE L'OCEAN

Déposée le 6 novembre 2006 par la société S.I.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ROSIERS DE L'OCEAN »

Le déposant est la société S.I.C.A domicilié(e) KERISNEL Les Pépinières,29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 150 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.A. domicilié(e) KERISNEL Les Pépinières*,29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSIERS DE L'OCEAN est expirée depuis le 6 novembre 2016.

S.I.C.A a également déposé les autres marques suivantes : RAMONETTE , RIVAL , MONTONGE , UCCE , CARUSMONT , LANDE VERMEIL , LE BARON ROCHEAU , LA MONTAGNARDE , (Marque figurative)


S.I.C.A. - KERISNEL Les Pépinières,29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France - SIREN 926150129


S.I.C.A. - KERISNEL Les Pépinières*,29250 SAINT POL DE LEON - 29250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Végétaux d'extérieur.